221088 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 169 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 21/02/2023
- discriminations - Rupture d'égalité en Seine-Saint-Denis - Rupture d'égalité en Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 12184 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 17/10/2023
- dépendance - Accompagnement des proches aidants - Accompagnement des proches aidants
- Question au Gouvernement n° 1591 de Mme Caroline Janvier
- Date de dépôt : 14/02/2024
- enfants - Exposition excessive des enfants aux écrans - Exposition excessive des enfants aux écrans
- Question orale sans débat n° 435 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 05/12/2023
- fonctionnaires et agents publics - Droit à l'indemnité de résidence pour les fonctionnaires de l'agglo de Toulouse - Droit à l'indemnité de résidence pour les fonctionnaires de l'agglo de Toulouse
- Question écrite n° 1101 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 06/09/2022
- santé - Rationalisation de l'offre hospitalière - Rationalisation de l'offre hospitalière
- Question écrite n° 11857 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 03/10/2023
- pharmacie et médicaments - Remise en cause du déremboursement de l'Acupan - Remise en cause du déremboursement de l'Acupan
- Question au Gouvernement n° 1700 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 21/03/2024
- départements - Charges des départements - Charges des départements
- Question écrite n° 7865 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 09/05/2023
- professions de santé - Crise du personnel soignant dans les Ehpad - Crise du personnel soignant dans les Ehpad
- Question écrite n° 10144 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 18/07/2023
- fonctionnaires et agents publics - Offres d'emploi de postes vacants d'inspecteurs à l'IGEDD - Offres d'emploi de postes vacants d'inspecteurs à l'IGEDD
- Question écrite n° 18349 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 04/06/2024
- outre-mer - Mise en place du dispositif « Village d'avenir » en Guadeloupe - Mise en place du dispositif « Village d'avenir » en Guadeloupe
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