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Compte rendu de réunion n° 64 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Table ronde sur les installations de type Seveso en France avec la participation de M. Yves Blein, député, président de l'Association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) ; M. Nicolas Chantrenne, sous-directeur des risques accidentels ; MM. Jean Pelin, directeur général, et Philippe Prudhon, directeur affaires techniques de l'Union des industries chimiques (UIC) ; Mme Isabelle Muller, déléguée générale, et M. Bruno Ageorges, directeur des relations institutionnelles et des affaires juridiques de l'Union française des industries pétrolières (UFIP) ; et MM. Michel Le Cler et Sylvestre Puech, responsables de la Coordination nationale des associations riveraines des sites Seveso
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Audition de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
  2. Information relative à la Commission.
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Audition de M. Jean-Paul Vernant, professeur d'hématologie à l'hôpital de la Pitié Salpêtrière, et de M. Dominique Maraninchi, professeur de cancérologie à l'Institut Paoli-Calmettes à Marseille
  2. Audition de Mme Catherine de Salins, présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), et de M. Dominique Martin, directeur général
  3. Information relative à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781) : cycle d'auditions de responsables de programmes sur l'exécution des crédits
  2. Programmes 109 Aide à l'accès au logement et 135 Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat (M. Christophe Caresche, rapporteur spécial) : MM. Paul Delduc, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature (ministère du logement et de l'habitat durable), et M. Olivier Meilland, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires, direction du budget (ministère des finances et des comptes publics)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Réunion ouverte à la presse : audition de M. Sébastien Mosneron-Dupin, directeur général de l'agence Expertise France, communication de M. Jean-René Marsac, sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens d'Expertise France, et avis de la commission sur ce projet.. 2
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité (n° 3501) et examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 3500) M. Didier Quentin, rapporteur.
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 juin 2016
Date de séance : 14/06/2016
  1. 1. Droit à l’eau potable et à l’assainissement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 juin 2016
Date de séance : 14/06/2016
  1. 1. Hommage aux victimes d’actes terroristes
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte
  4. 4. Discrimination et précarité sociale
  5. 5. Droit à l’eau potable et à l’assainissement
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 juin 2016
Date de séance : 14/06/2016
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3837 - Rapport de M. Patrick Bloche et Mme Catherine Morin-Desailly la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias.
Date de dépôt : 14/06/2016
Voir le dossier (Culture : liberté, indépendance et pluralisme des médias)
N° 3833 - Rapport de Mme Geneviève Gaillard, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3748).
Date de dépôt : 14/06/2016
Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)