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Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Santé et sur le compte spécial Avances aux organismes de sécurité sociale (M. Claude Goasguen, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 novembre 2014
Date de séance : 03/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 464 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 03/11/2014
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 44 - Adopté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 03 novembre 2014
Date de séance : 03/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
  2. Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  4. Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. Recherche (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie)
  2. Vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. - Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
  4. - Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes (n° 2310) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure).
Compte rendu de la commission élargie n° 19
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  3. Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  4. Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)