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Compte rendu de réunion n° 263 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/03/2016
  1. Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 mars 2016
Date de séance : 15/03/2016
  1. 1. Reconquête de la biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 mars 2016
Date de séance : 15/03/2016
  1. 1. Hommage aux victimes des attentats terroristes de Côte d’Ivoire et de Turquie
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Remplacement de plusieurs députés
  4. 4. Fixation de l’ordre du jour
  5. 5. Reconquête de la biodiversité
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3572 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Maire tendant à s'opposer à toute négociation pouvant entraîner l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
Date de dépôt : 15/03/2016
Voir le dossier (Opposition à toute négociation pouvant entraîner l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne)
N° 3574 - Proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux relative au maintien de la réglementation viticole
Date de dépôt : 15/03/2016
Voir le dossier (Agriculture : maintien de la réglementation viticole)
N° 3569 - Proposition de loi de M. Sébastien Huyghe visant à créer un volontariat international en entreprise senior
Date de dépôt : 15/03/2016
Voir le dossier (Volontariat international en entreprise senior)
N° 3567 - Rapport de Mme Elisabeth Pochon la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle.
Date de dépôt : 15/03/2016
Voir le dossier (Pouvoirs publics : règles applicables à l'élection présidentielle)
N° 3568 - Rapport de Mme Elisabeth Pochon la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle.
Date de dépôt : 15/03/2016
Voir le dossier (Règles applicables à l'élection présidentielle)
N° 3570 - Proposition de loi de M. Thierry Mariani visant à favoriser le don d'organe en mentionnant systématiquement sur le permis de conduire la volonté du titulaire de donner ou non ses organes
Date de dépôt : 15/03/2016
Voir le dossier (Mention sur le permis de conduire de la volonté du titulaire de donner ou non ses organes)
N° 3571 - Proposition de loi de M. Bernard Accoyer visant à mieux définir l'abus de dépendance économique
Date de dépôt : 15/03/2016
Voir le dossier (Economie : abus de dépendance économique)