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Compte rendu de réunion n° 0095 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/11/2013
  1. I. Audition de M. Michel Cretin, membre de la Cour des comptes européenne
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le contrôle parlementaire d'Europol (COM(2013) 173 final E 8265)
  3. III. Communication de M. Arnaud Leroy sur la proposition de règlement relative aux espèces exotiques envahissantes (COM (2013) 620 E 8639)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Vote sur les crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables »......... ...2
  2. Présentation de l'avis sur le projet de loi de programmation militaire 2014-2019, par M. Gwenegan Bui, rapporteur. 3
  3. Vote sur les crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables »
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, en nouvelle lecture, du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n° 1532) (M. Michel Issindou, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Examen pour avis des chapitres Ier et Ier bis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n° 1473) (M. Jean Launay, rapporteur pour avis)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 004 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Audition de Mme Séverine Lemière, maîtresse de conférences à l'Université Paris Descartes, co-animatrice du groupe de travail, constitué auprès du Défenseur des droits, pour une évaluation non discriminante des emplois à prédominance féminine
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 novembre 2013
Date de séance : 12/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 42353 de M. Marc Goua
Date de dépôt : 12/11/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 42059 de Mme Sylviane Alaux
Date de dépôt : 12/11/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
N° 1541 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l'avenir et la justice du système de retraites et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 05/11/2013 (n°1532)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Travail : avenir et justice du système de retraites)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 novembre 2013
Date de séance : 12/11/2013
  1. 1. Hommage aux élus de Châteaurenard agressés
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2014
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance