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Question écrite n° 17052 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 16/04/2024
agriculture - Situation des éleveurs canins et félins - Situation des éleveurs canins et félins
Question écrite n° 14818 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 06/02/2024
bois et forêts - Préservation de la forêt par la reforestation - Préservation de la forêt par la reforestation
Question orale sans débat n° 279 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 04/04/2023
personnes handicapées - Établissements médico-sociaux - Établissements médico-sociaux
Question écrite n° 6362 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 14/03/2023
professions de santé - Quelle position gouvernementale autour de la formation des infirmiers - Quelle position gouvernementale autour de la formation des infirmiers
Question écrite n° 13508 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 05/12/2023
personnes handicapées - Prise en charge des accessoires indispensables aux appareils auditifs - Prise en charge des accessoires indispensables aux appareils auditifs
Question écrite n° 6544 de Mme Stéphanie Galzy
Date de dépôt : 21/03/2023
logement : aides et prêts - Retards de paiement des subventions « MaPrimeRénov' » - Retards de paiement des subventions « MaPrimeRénov' »
Question au Gouvernement n° 1157 de Mme Ersilia Soudais
Date de dépôt : 04/10/2023
élus - MENACES CONTRE LES ÉLUS - MENACES CONTRE LES ÉLUS
Question écrite n° 9139 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 20/06/2023
lieux de privation de liberté - Moyens de réduire la population carcérale dans les prisons françaises. - Moyens de réduire la population carcérale dans les prisons françaises.
Question écrite n° 1247 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 13/09/2022
produits dangereux - Prévention et sensibilisation de l'usage récréatif du protoxyde d'azote - Prévention et sensibilisation de l'usage récréatif du protoxyde d'azote
Question écrite n° 3711 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 06/12/2022
commerce et artisanat - Sauvegarde du secteur de la boucherie-charcuterie - électricité - Sauvegarde du secteur de la boucherie-charcuterie - électricité