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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 juin 2013
Date de séance : 13/06/2013
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 090 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Garnier, inspecteur des impôts à la retraite
Compte rendu de réunion n° 079 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/06/2013
  1. — Audition du contre-amiral Arnaud Coustillière, officier général en charge de la cyberdéfense à l'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° 089 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 033 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Présentation du rapport sur les « perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe », par M. Roland Courteau, sénateur
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Falletti, procureur général de Paris
Compte rendu de réunion n° 071 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur « La métropolisation dans la future décentralisation », avec la participation de MM. Frédéric Gilli, directeur de la Chaire « Ville » à Sciences-Po Paris, Gilles Pinson, professeur de science politique à l'Institut d'études politiques de Lyon, et Philippe Langevin, maître de conférences à la faculté des sciences économiques et de gestion de l'Université d'Aix-Marseille
Compte rendu de réunion n° 095 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Wahl, président du directoire de La Banque postale, et Philippe Mills, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL), sur le dispositif public de financement des collectivités locales
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 031 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition de Mme Elisabeth Moiron-Braud, Secrétaire générale de la Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF), sur le thème de la prostitution et de la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle.