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- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 04/11/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales et sur l'article 47, rattaché :
- Politiques de l'agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial)
- Sécurité alimentaire (M. Éric Alauzet, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 04/11/2014
- Désignation d'un rapporteur d'information sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) et premiers échanges de vues sur ce projet
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/11/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
- Commission élargie : Agriculture, forêt et affaires rurales ;
- Avis sur les crédits de la mission « Forêt » (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis). 2
- Compte rendu de la commission élargie n° 22
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Agriculture, alimentation, forêt et affaire rurales
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 novembre 2014
- Date de séance : 04/11/2014
- 1. Démission d’un député
- 2. Projet de loi de finances pour 2015
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 67965 de Mme Catherine Troallic
- Date de dépôt : 04/11/2014
- défense - armée - militaires. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 68209 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 04/11/2014
- impôt sur les sociétés - recouvrement - entreprises internationales. fraude fiscale. lutte et prévention
- Question écrite n° 68309 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/11/2014
- politique extérieure - États-Unis - immigration. formalités. ressortissants français
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 novembre 2014
- Date de séance : 04/11/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Projet de loi de finances pour 2015
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de la commission élargie n° 21
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Engagements financiers de lÉtat ; Remboursements et dégrèvements
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