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- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 30/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie)
- Vote des crédits de la mission Culture :
- Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Annie Genevard, rapporteure pour avis)
- Patrimoines (Mme Sophie Dessus, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 30/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 30/10/2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (n° 2200) (Mme Colette Capdevielle, rapporteure).
- Compte rendu de la commission élargie n° 18
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Culture
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 30/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires :
- Politique des territoires (M. Michel Vergnier, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
- Commission élargie : Politique des territoires ;
- Avis sur les crédits de la mission « Politique des territoires » :
- Ville (M. François Pupponi, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de la commission élargie n° 17
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Politique des territoires
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 30/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (commission élargie) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
- Commission élargie : Économie ;
- Avis sur les crédits de la mission « Économie » :
- Industrie (M. Jean Grellier, rapporteur pour avis) ;
- Entreprises (M. Lionel Tardy, rapporteur pour avis) ;
- Communications électroniques et économie numérique (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis) ;
- Postes (Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis) ;
- Commerce extérieur (M. Joël Giraud, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 30/10/2014
- Avis sur les crédits de la Mission Economie Commerce extérieur du projet de loi de finances pour 2015
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