Résultats de la recherche

241964 résultats trouvés

N° 3564 tome 2 - Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3442).: Date de dépôt : 09/03/2016; Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
N° 3562 - Rapport de M. François Pupponi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (n°3512).: Date de dépôt : 09/03/2016; Voir le dossier (Logement : organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction)
N° 3564 - Rapport de Mme Geneviève Gaillard sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3442).: Date de dépôt : 09/03/2016; Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
N° 3557 - Rapport de MM. Yves Blein et Daniel Fasquelle déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire: Date de dépôt : 09/03/2016; Voir le dossier (Application de la loi relative à l'économie sociale et solidaire)
N° 3559 - Rapport de M. Hervé Gaymard sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) sur l'exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN en tant que locaux officiels (n°2604).: Date de dépôt : 09/03/2016; Voir le dossier (Affaires étrangères : exonération de droits d'enregistrement des locaux officiels du CERN)
N° 3558 - Rapport de MM. Gérard Cherpion et Jean-Patrick Gille déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale: Date de dépôt : 09/03/2016; Voir le dossier (Application de la loi relative à la formation professionnelle, l'emploi et la démocratie sociale)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale: Date de réunion : 09/03/2016
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle: Date de réunion : 09/03/2016
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes: Date de réunion : 09/03/2016
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 09/03/2016