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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, du Dr. Lutz-Christian Funke, senior vice président de KfW Bankengruppe
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice BÉGAY, directeur de la communication de BPI France
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Albert Lourde, recteur de l'Université Senghor d'Alexandrie.
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Marie-Anne Barbat-Layani, Directrice générale de la Fédération bancaire française (FBF), de M. Pierre Michel, délégué général de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA) et de M. Jean Vecchierini de Matra, président du Comité des investissements de la FFSA.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/05/2015
  1. — Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions relatives à la défense (n° 2779)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Examen et vote du rapport (M. Pascal Popelin, rapporteur) 2
  2. Présences en commission 18
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 21 mai 2015
Date de séance : 21/05/2015
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 mai 2015
Date de séance : 21/05/2015
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2792 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l'emploi (n°2739)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Travail : dialogue social et emploi)