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- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 07/06/2016
- Examen de la proposition de loi de M. Jean-Pierre Door pour l'avenir de notre système de soins (n° 3710) (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 07/06/2016
- Audition de M. André Vallini, secrétaire d'Etat auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Développement et de la Francophonie. 2
- Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 07/06/2016
- Audition de M. Olivier Roussat, président-directeur général de Bouygues Telecom, et de M. Didier Casas, secrétaire général et porte parole de Bouygues Telecom
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 06 juin 2016
- Date de séance : 06/06/2016
- 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 06 juin 2016
- Date de séance : 06/06/2016
- 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 06/06/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (texte adopté par la commission n° 3785) et à la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte (texte adopté par la commission n° 3786) (M. Sébastien Denaja, rapporteur)
- Amendement n° 658 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
- Date de dépôt : 02/06/2016
- Amendement de M. Laurent, M. Hutin et Mme Carrey-Conte - Article 54 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
- N° 3804 - Proposition de loi organique, adoptée avec modifications, par le Sénat, en deuxième lecture, relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes
- Date de dépôt : 02/06/2016
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes)
- N° 3805 - Proposition de résolution de M. Jacques Bompard tendant à la création d'une commission d'enquête contre les blocages syndicaux
- Date de dépôt : 02/06/2016
- Voir le dossier (Blocages syndicaux)
- N° 3803 - Proposition de loi, adoptée avec modifications, par le Sénat, en deuxième lecture, portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes
- Date de dépôt : 02/06/2016
- Voir le dossier (Statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes)
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