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Compte rendu intégral de la troisième séance du mercredi 13 novembre 2013: Date de séance : 13/11/2013
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 novembre 2013: Date de séance : 13/11/2013
Question au Gouvernement n° 1316 de Mme Catherine Vautrin: Date de dépôt : 13/11/2013; TVA - taux - artisans. conséquences
N° 1544 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (n°660): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Pouvoirs publics : exercice de leur mandat par les élus locaux)
N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt: Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Etude d'impact: Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
N° 1550 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique: Date de dépôt : 13/11/2013; Voir le dossier (Négociations internationales relatives au changement climatique)
N° 1543 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat, relative à la nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (n°1425): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Economie : nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne)
N° 1547 - Projet de loi de finances rectificative pour 2013: Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2013)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 novembre 2013: Date de séance : 13/11/2013