753995 résultats trouvés
- Question écrite n° 5871 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 21/02/2023
- santé - Investissements dans la ventilation des bâtiments publics - Investissements dans la ventilation des bâtiments publics
- Question écrite n° 1406 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 20/09/2022
- politique extérieure - Construire une paix durable dans la région du Caucase - Construire une paix durable dans la région du Caucase
- Question écrite n° 9095 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 20/06/2023
- enseignement - Difficultés rencontrées par l'instruction en famille - Difficultés rencontrées par l'instruction en famille
- Question écrite n° 7253 de M. Nicolas Thierry
- Date de dépôt : 18/04/2023
- biodiversité - Renouvellement de la liste des espèces « susceptibles d'occasionner des dégâts » - Renouvellement de la liste des espèces « susceptibles d'occasionner des dégâts »
- Question écrite n° 14300 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 09/01/2024
- santé - Nombre de lits d'hospitalisation psychiatrique en 2000 et en 2023 - Nombre de lits d'hospitalisation psychiatrique en 2000 et en 2023
- Question écrite n° 2503 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 25/10/2022
- enseignement supérieur - Précarité étudiante : il y a urgence ! - Précarité étudiante : il y a urgence !
- Question écrite n° 3368 de M. Pierre-Henri Dumont
- Date de dépôt : 22/11/2022
- médecine - Fracture médicale sur le territoire - Fracture médicale sur le territoire
- Question écrite n° 8444 de M. Victor Catteau
- Date de dépôt : 30/05/2023
- maladies - Vers la création d'un institut national des maladies rares ? - Vers la création d'un institut national des maladies rares ?
- Question écrite n° 14177 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 02/01/2024
- assurances - Difficultés rencontrées par les collectivités - hausses tarifaires assureurs - Difficultés rencontrées par les collectivités - hausses tarifaires assureurs
- Question écrite n° 9520 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 04/07/2023
- associations et fondations - Assujettissement de la taxe d'habitation pour les associations - Assujettissement de la taxe d'habitation pour les associations
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats