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Question écrite n° 2327 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 18/10/2022
maladies - Recherche et prise en charge de la fibromyalgie - Recherche et prise en charge de la fibromyalgie
Question écrite n° 7154 de M. Christian Girard
Date de dépôt : 11/04/2023
patrimoine culturel - Risque de destruction du pont des Arches de Digne-les-Bains - Risque de destruction du pont des Arches de Digne-les-Bains
Question écrite n° 16127 de M. Éric Bothorel
Date de dépôt : 12/03/2024
politique extérieure - Gestion des couloirs aériens au-dessus du détroit de Formose - Gestion des couloirs aériens au-dessus du détroit de Formose
Question écrite n° 17979 de M. Jean-Luc Fugit
Date de dépôt : 21/05/2024
retraites : généralités - Prise en compte TUC dans dispositif carrière longue - Prise en compte TUC dans dispositif carrière longue
Question écrite n° 9707 de M. Philippe Guillemard
Date de dépôt : 04/07/2023
police - Indemnités de résidence à 3% pour les fonctionnaires de police de la CSP Longwy - Indemnités de résidence à 3% pour les fonctionnaires de police de la CSP Longwy
Question écrite n° 6905 de M. Jean-Pierre Cubertafon
Date de dépôt : 04/04/2023
enseignement maternel et primaire - Manque de personnels enseignants pour assurer les cours d'EPS - Manque de personnels enseignants pour assurer les cours d'EPS
Question écrite n° 668 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 09/08/2022
enseignement - Instruction en famille et motif de « situation propre à l'enfant » - Instruction en famille et motif de « situation propre à l'enfant »
Question écrite n° 16298 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 19/03/2024
formation professionnelle et apprentissage - Prime d'activité pour les apprentis - Prime d'activité pour les apprentis
Question écrite n° 2672 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 01/11/2022
catastrophes naturelles - Inondations : pour un droit à l'action d'urgence territoriale - Inondations : pour un droit à l'action d'urgence territoriale
Question écrite n° 9253 de M. Léo Walter
Date de dépôt : 20/06/2023
transports ferroviaires - Le fret ferroviaire public, l'histoire d'un déraillage néolibéral - Le fret ferroviaire public, l'histoire d'un déraillage néolibéral