747698 résultats trouvés
- Question écrite n° 8458 de Mme Anne Le Hénanff
- Date de dépôt : 30/05/2023
- papiers d'identité - Délais de délivrance des pièces d'identité - Délais de délivrance des pièces d'identité
- Question écrite n° 1223 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 13/09/2022
- marchés publics - Relèvement du seuil des marchés publics - Relèvement du seuil des marchés publics
- Question écrite n° 8302 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 23/05/2023
- sécurité routière - Contrôle d'aptitude à la conduite pour les personnes atteintes de diabète type 1 - Contrôle d'aptitude à la conduite pour les personnes atteintes de diabète type 1
- Question écrite n° 17695 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 07/05/2024
- urbanisme - Conséquence du déclassement de parcelles constructibles pour les particuliers - Conséquence du déclassement de parcelles constructibles pour les particuliers
- Question écrite n° 7973 de M. Vincent Thiébaut
- Date de dépôt : 16/05/2023
- entreprises - Dysfonctionnements du guichet unique - Dysfonctionnements du guichet unique
- Question écrite n° 6449 de M. Jean-François Lovisolo
- Date de dépôt : 21/03/2023
- bois et forêts - Financement des pistes de défense des forêts contre les incendies (DFCI) - Financement des pistes de défense des forêts contre les incendies (DFCI)
- Question écrite n° 7825 de M. Lionel Royer-Perreaut
- Date de dépôt : 09/05/2023
- impôts locaux - Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat - Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat
- Question écrite n° 5135 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 31/01/2023
- médecine - Démographie médicale en France - Démographie médicale en France
- Question écrite n° 5093 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 31/01/2023
- établissements de santé - Situation salariale des soignants dans les hôpitaux privés - Situation salariale des soignants dans les hôpitaux privés
- Question écrite n° 16564 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 26/03/2024
- outre-mer - Les enjeux de la transition énergétique en Nouvelle-Calédonie - Les enjeux de la transition énergétique en Nouvelle-Calédonie
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats