Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question orale sans débat n° 827 de M. Belkhir Belhaddad: Date de dépôt : 04/06/2024; industrie - Situation de l'entreprise ASCOMETAL - Situation de l'entreprise ASCOMETAL
Question écrite n° 832 de M. Sébastien Delogu: Date de dépôt : 16/08/2022; copropriété - Marseille, copropriétés dégradées : réunir tous les acteurs - Marseille, copropriétés dégradées : réunir tous les acteurs
Question au Gouvernement n° 1694 de M. Bertrand Pancher: Date de dépôt : 20/03/2024; finances publiques - Mesures d’économies budgétaires - Mesures d’économies budgétaires
Question écrite n° 1968 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 04/10/2022; transports ferroviaires - Débat sur le rapport TET (trains d’équilibre du territoire) - Débat sur le rapport TET (trains d’équilibre du territoire)
Question écrite n° 14475 de Mme Sylvie Bonnet: Date de dépôt : 23/01/2024; lieux de privation de liberté - Création de places de prison en 2024 - Création de places de prison en 2024
Question écrite n° 5073 de Mme Émilie Chandler: Date de dépôt : 31/01/2023; enseignement - Qualité de l'enseignement en milieu rural - Qualité de l'enseignement en milieu rural
Question orale sans débat n° 749 de M. Francis Dubois: Date de dépôt : 07/05/2024; santé - Santé mentale, état de la psychiatrie en milieu rural - Santé mentale, état de la psychiatrie en milieu rural
Question écrite n° 278 de M. Hubert Wulfranc: Date de dépôt : 26/07/2022; formation professionnelle et apprentissage - Financements d'État consacrés aux missions de l'AFPA - Financements d'État consacrés aux missions de l'AFPA
Question écrite n° 4162 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 20/12/2022; consommation - Feuille de route du déploiement du vrac - Feuille de route du déploiement du vrac
Question écrite n° 10036 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie: Date de dépôt : 18/07/2023; agriculture - La situation critique des producteurs de cerises du sud-est - La situation critique des producteurs de cerises du sud-est