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Question écrite n° 1809 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 04/10/2022
établissements de santé - Moyens du service psychiatrie du groupe hospitalier Paul Guiraud - Moyens du service psychiatrie du groupe hospitalier Paul Guiraud
Question écrite n° 2938 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 08/11/2022
énergie et carburants - Production d'hydroélectricité - Production d'hydroélectricité
Question écrite n° 6848 de M. Pierrick Berteloot
Date de dépôt : 04/04/2023
aquaculture et pêche professionnelle - Méthodes de pêches traditionnelles et décision européenne - Méthodes de pêches traditionnelles et décision européenne
Question écrite n° 2053 de M. Didier Lemaire
Date de dépôt : 11/10/2022
énergie et carburants - Granulés de bois - délais de livraison - développement de la filière française - Granulés de bois - délais de livraison - développement de la filière française
Question écrite n° 2501 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 25/10/2022
enseignement secondaire - Manque de place en lycée pour les élèves de troisième - Manque de place en lycée pour les élèves de troisième
Question au Gouvernement n° 737 de M. Laurent Esquenet-Goxes
Date de dépôt : 05/04/2023
transports aériens - DÉCARBONATION DE L'AÉRIEN - DÉCARBONATION DE L'AÉRIEN
Question écrite n° 13385 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 05/12/2023
automobiles - Contrôle antipollution annuel pour les véhicules utilitaires - Contrôle antipollution annuel pour les véhicules utilitaires
Question écrite n° 4729 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 17/01/2023
maladies - Cancers pédiatriques : recherches et statistiques - Cancers pédiatriques : recherches et statistiques
Question écrite n° 11396 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 19/09/2023
fonctionnaires et agents publics - Discriminations sur les personnelles contractuelles enceintes - Discriminations sur les personnelles contractuelles enceintes
Question écrite n° 6237 de M. Bertrand Petit
Date de dépôt : 14/03/2023
décorations, insignes et emblèmes - Conditions d'attribution des médailles du travail - Conditions d'attribution des médailles du travail