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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/09/2017
  1. Auditions en appui aux Etats généraux de l'alimentation (sur le partage de la valeur) :
  2. – à 14 heures 30 :
  3. • Confédération nationale de l'élevage : M. Bruno Dufayet, président et M. Thierry Rapin, directeur ;
  5. – à 15 heures 30 :
  6. • Fédération du commerce et de la distribution (FCD) : M. Jacques Creyssel, délégué général ;
  7. – à 16 heures 30 :
  8. • Institut de liaisons et d'études des industries de consommation (ILEC) : M. Richard Panquiault, directeur général et M. Daniel Diot, directeur juridique ;
  9. – à 17 heures 30 :
  10. • Groupe E. Leclerc : M. Michel-Édouard Leclerc, président des magasins E. Leclerc, M. Stéphane de Prunelé, secrétaire général de l'ACDLec.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 09/07/2020
  1. Audition de Mme Christiane Taubira, ancienne ministre de la Justice
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/10/2018
  1. – Audition post-Conseil de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes (à huis clos).
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/12/2017
  1. – Désignation des membres de la mission d'information sur l'école dans la société du numérique
  2. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 383)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 14/05/2019
  1. – Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Virginie Lanlo, adjointe au maire de Meudon et membre de l'Association des maires de France (AMF), Mme Nelly Jacquemot, responsable du département action sociale, éducation, culture, sport, M. Sébastien Ferriby, conseiller culture et éducation, et Mme Charlotte de Fontaines, chargée des relations avec le Parlement
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 03/02/2021
  1. À 14 heures
  2. – Audition commune de Mme Valérie Denux, directrice générale de l'ARS Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy, de Mme Clara De Bort, directrice générale de l'ARS Guyane, et de M. Jérôme Viguier, directeur général de l'ARS Martinique
  3. À 15 heures 30
  4. – Audition de M. Philippe de Mester, directeur général de l'ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur
  5. À 16 heures 30
  6. – Audition de M. Claude Evin, ancien ministre, ancien député, ancien directeur général de l'Agence régionale de santé Ile-de-France
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/10/2019
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (n° 2296)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/10/2019
  1. – Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (n°2272) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/10/2020
  1. – audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Conseil des prélèvements obligatoires sur le rapport sur les prélèvements obligatoires sur les entreprises dans un contexte mondialisé et numérisé
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/10/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des affaires européennes