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Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Date de réunion : 20/06/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. Nicolas Lerner, directeur général de la sécurité intérieure, ministère de l'intérieur
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/10/2023
  1. - Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/10/2023
  1. - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/10/2023
  1. - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/10/2023
  1. - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 168 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/06/2023
  1. Examen de la note scientifique sur les avancées thérapeutiques pour la prise en charge des maladies neurodégénératives (Florence Lassarade, sénatrice, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/10/2023
  1. – Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (M. Michel LAUZZANA, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 167 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 08/06/2023
  1. Audition publique sur les nouveaux polluants de l'eau (Christine Arrighi, députée, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/10/2023
  1. - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/10/2023
  1. – suite de l'ordre du jour de l'après-midi