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Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 12 novembre 2021
Date de séance : 12/11/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 20220
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 novembre 2021
Date de séance : 16/11/2021
  1. 1. Confiance dans l’institution judiciaire0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 12 novembre 2021
Date de séance : 12/11/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 20220
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 novembre 2021
Date de séance : 09/11/2021
  1. 1. Questions au Gouvernement0
  2. 2. Éloge funèbre de Marielle de Sarnez0
  3. 3. Projet de loi de finances pour 20220
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 novembre 2021
Date de séance : 10/11/2021
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 20210
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 17/09/2021
  1. – Table ronde sur la résilience de l'acheminement des biens alimentaires et du transport de marchandises réunissant :
  2. - Pour l'alliance 4F (Fret ferroviaire français du futur) : M. Alexandre Gallo, président-directeur général de Euro Cargo Rail, et M. Aurélien Barbé, délégué général du groupement national des transports combinés (GNTC) ;
  3. - Mme Florence Berthelot, déléguée générale de la fédération nationale des transports routiers, et M. Patrick Lahaye, président-directeur général des Transports Lahaye et vice-président de la FNTR ;
  4. - M. Alexis Degouy, délégué général de l'union des entreprises transports et logistique de France (UTLF), et Mme France Beury, directrice des affaires publiques et européennes ;
  5. - M. Jean-Marc Rivera, secrétaire général de l'organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) ;
  6. - M. Bertrand Bompas, vice-président de l'association La Chaîne logistique du froid, et Mme Valérie Lasserre, directrice générale.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/11/2021
  1. – Suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 novembre 2021
Date de séance : 02/11/2021
  1. 1. Questions au Gouvernement0
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation du groupe d’amitié Suède-France0
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)0
  4. 4. Projet de loi de finances 20220
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 12 novembre 2021
Date de séance : 12/11/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 20220
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 17 novembre 2021
Date de séance : 17/11/2021
  1. 1. Améliorer la protection des lanceurs d’alerte-Rôle du Défenseur des droits en matière d’alerte0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance