228804 résultats trouvés
- N° 1114 - Projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
- Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public (projet de loi))
- N° 1113 - Projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
- Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public)
- N° 1113 - Projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public - Etude d'impact
- Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public)
- N° 1114 - Projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public - Etude d'impact
- Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public (projet de loi))
- Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur les immigrés âgés
- Date de réunion : 05/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 5 juin 2013
- Date de séance : 05/06/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Refondation de l'école de la République (vote solennel) (n° 1093)
- 3. Recrutement à la tête des grandes institutions culturelles (n° 540)
- 4. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 1091)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 012 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
- Date de réunion : 04/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et des droits indirects, et de M. Jérôme Fournel, inspecteur général des finances, ancien directeur général des douanes et des droits indirects
- Compte rendu de réunion n° 067 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/06/2013
- Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Thierry Repentin, ministre délégué aux affaires européennes, sur le Conseil européen du 22 mai
- Compte rendu de réunion n° 0065 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 04/06/2013
- Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes.
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 04/06/2013
- Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats