Résultats de la recherche - Assemblée nationale

759110 résultats trouvés

Question écrite n° 3900 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 13/12/2022; animaux - Le frelon asiatique - Le frelon asiatique
Question écrite n° 17359 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 23/04/2024; pharmacie et médicaments - Rapport de la mission « Régulation des produits de santé » (2023) - Rapport de la mission « Régulation des produits de santé » (2023)
Question écrite n° 10795 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 08/08/2023; défense - Fin de l'indemnité pour services aériens des parachutistes - Fin de l'indemnité pour services aériens des parachutistes
Question écrite n° 1318 de M. Laurent Jacobelli: Date de dépôt : 20/09/2022; drogue - Abandon des poursuites contre les trafiquants de cocaïne en Guyane - Abandon des poursuites contre les trafiquants de cocaïne en Guyane
Question au Gouvernement n° 1062 de M. Philippe Vigier: Date de dépôt : 12/07/2023; urbanisme - Reconstruction après les violences urbaines - Reconstruction après les violences urbaines
Question au Gouvernement n° 947 de M. Emmanuel Mandon: Date de dépôt : 07/06/2023; politique extérieure - SABOTAGE DU BARRAGE DE KAKHOVKA - SABOTAGE DU BARRAGE DE KAKHOVKA
Question écrite n° 16885 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 09/04/2024; défense - Nombre prévisionnel de jours d'activité (NPJA) des réservistes - Nombre prévisionnel de jours d'activité (NPJA) des réservistes
Question écrite n° 498 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 02/08/2022; fonction publique territoriale - Pour le passage en « catégorie B » des assistants dentaires - Pour le passage en « catégorie B » des assistants dentaires
Question au Gouvernement n° 208 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 26/10/2022; commerce et artisanat - COÛT DE L'ÉNERGIE POUR LES BOULANGERS - COÛT DE L'ÉNERGIE POUR LES BOULANGERS
Question écrite n° 6628 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 21/03/2023; santé - « MonPsy », une mesure coûteuse et dénoncée - « MonPsy », une mesure coûteuse et dénoncée