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- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 30/01/2019
- Audition de Mme Marianne Cornu-Pauchet, directrice du Fonds CMU C, et de M. Philippe Denormandie, membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), sur leur rapport relatif à l'accès aux droits et aux soins des personnes en situation de précarité et des personnes en situation de handicap
- Désignation des membres du groupe de travail en vue de la préparation du projet de loi portant réforme des retraites
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 24/07/2019
- Audition de M. Philippe Maillard, Président de la Fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement (FNADE), accompagné de Mme Muriel Olivier, déléguée générale et de M. Benjamin Denis, chargé des relations institutionnelles, sur l'économie circulaire
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 13/10/2020
- – Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2019
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/09/2020
- Examen, pour avis, du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (M. Richard Lioger, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 03/09/2020
- audition, conjointe avec la commission des affaires sociales et la commission des affaires économiques, de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le plan de relance (sous réserve de sa présentation en Conseil des ministres)
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 18/11/2020
- Auditions sur la santé universitaire (Mmes Marie Tamarelle-Verhaeghe et Valérie Six, rapporteurs) :
- M. Feres Belghith, directeur de l'Observatoire de la vie étudiante (OVE)
- M. Mamadou Ndoye, vice-président en charge des affaires de santé de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
- M. Abdoulaye Diarra, président de La Mutuelle des étudiants (LMDE)
- M. Pierre Faivre, administrateur HEYME Mutuelle santé et assurance pour les étudiants et les jeunes (HEYME)
- Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 17/07/2019
- Audition de Mme Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, et de M. Olivier Dussopt, Secrétaire d'État auprès du Ministre de l'Action et des Comptes publics, sur la réforme de la fiscalité locale.
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/12/2020
- – Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), et de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi), sur le projet de fusion des deux autorités
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/06/2018
- – Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2019 ;
- - Présentation du rapport de la mission d'application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (Mmes Nathalie Bassire et Frédérique Tuffnell, rapporteures) ;
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/10/2019
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) :
- Examen pour avis des crédits de la mission Défense (M. Guy Teissier, rapporteur pour avis) ;
- Vote sur les crédits de la mission Défense.
- Examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (Mme Valérie Boyer, rapporteure pour avis) ;
- Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration.
- Examen pour avis des crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique (M. Buon Tan, rapporteur pour avis) ;
- Vote sur les crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique.
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