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Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/04/2024
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (n° 2321) (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Inviter le Gouvernement français à soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur et à amplifier l'utilisation des clauses de sauvegarde : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Aurélie TROUVÉ et plusieurs de ses collègues (Aurélie Trouvé, rapporteur) (n° 2396)
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/04/2024
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur l'enseignement supérieur privé à but lucratif (Mmes Béatrice Descamps et Estelle Folest, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 28/03/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Huttepain, vice-président de l'Association nationale interprofessionnelle de la volaille de chair (ANVOL), et de M. Yann Brice, directeur-adjoint
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 18/03/2024
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la notion de souveraineté alimentaire :
  2. - M. Marc Dufumier, professeur honoraire à AgroParisTech, président de la fondation René-Dumont
  3. - Mme Catherine Laroche-Dupraz, professeure au département Économie, gestion, société de l'institut Agro Rennes-Angers
  4. - M. Philippe Chalmin, professeur d'histoire économique à l'université Paris-Dauphine
Compte rendu de réunion n° 10 - Groupe de travail sur le développement durable
Date de réunion : 27/03/2024
  1. – Audition de Mme Sandrine Le Feur, présidente de l'AGRAN
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 10/04/2024
  1. - Présentation du rapport d'information sur un nouvel acte de décentralisation à la suite des débats organisés les 7 et 27 février 2024 par la délégation (M. David VALENCE, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/04/2024
  1. Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques
  2. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode (n° 2348)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/04/2024
  1. – Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), sur l'accompagnement des territoires dans l'adaptation au changement climatique.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition, à huis clos, de Mme Anne Grillo, directrice de l'Afrique du Nord et du Moyen Orient au ministère de l'Europe et des affaires étrangères.