Résultats de la recherche

757194 résultats trouvés

Question écrite n° 16551 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 26/03/2024
maladies - Nouveaux médicaments pour la maladie d'Alzheimer - Nouveaux médicaments pour la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 3532 de Mme Francesca Pasquini
Date de dépôt : 29/11/2022
enseignement - Option végétarienne quotidienne dans les cantines du premier degré - Option végétarienne quotidienne dans les cantines du premier degré
Question orale sans débat n° 199 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 21/02/2023
ruralité - Désengagement de l'Etat et l'affaiblissement des services publics - monde rural - Désengagement de l'Etat et l'affaiblissement des services publics - monde rural
Question écrite n° 4400 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 27/12/2022
déchets - Décharges plastiques de Danone et Nestlé - Décharges plastiques de Danone et Nestlé
Question écrite n° 15648 de Mme Martine Etienne
Date de dépôt : 27/02/2024
frontaliers - Méthode d'imposition des travailleurs frontaliers en 2024 - Méthode d'imposition des travailleurs frontaliers en 2024
Question écrite n° 18080 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 28/05/2024
enseignement - Non-respect de la loi portant sur la liberté de culte dans l'enseignement - Non-respect de la loi portant sur la liberté de culte dans l'enseignement
Question écrite n° 12024 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 10/10/2023
fonction publique de l'État - Chèques-vacances au bénéfice des agents retraités de l'État - Chèques-vacances au bénéfice des agents retraités de l'État
Question écrite n° 15505 de Mme Lisette Pollet
Date de dépôt : 20/02/2024
politique sociale - Conséquences du transfert de l'ASS vers le RSA - Conséquences du transfert de l'ASS vers le RSA
Question écrite n° 17866 de M. Victor Catteau
Date de dépôt : 21/05/2024
déchéances et incapacités - Projet de décret sur le contrôle des comptes de gestion des majeurs protégés - Projet de décret sur le contrôle des comptes de gestion des majeurs protégés
Question écrite n° 1833 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 04/10/2022
impôt sur le revenu - Inégalité liée à la réduction d'impôt des retraités en Ehpad - Inégalité liée à la réduction d'impôt des retraités en Ehpad