747114 résultats trouvés
- Question écrite n° 2893 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 08/11/2022
- associations et fondations - Exonération de taxe foncière pour les associations d'utilité publique - Exonération de taxe foncière pour les associations d'utilité publique
- Question écrite n° 13931 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 19/12/2023
- professions de santé - 2020, on applaudit les soignants. 2023, on les sanctionne ? - 2020, on applaudit les soignants. 2023, on les sanctionne ?
- Question orale sans débat n° 265 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 21/03/2023
- énergie et carburants - Mesures en faveur de l'émergence d'une filière de production de CAD - Mesures en faveur de l'émergence d'une filière de production de CAD
- Question écrite n° 961 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 30/08/2022
- énergie et carburants - Quotas sur les exportations de bois pour garantir la souveraineté énergétique - Quotas sur les exportations de bois pour garantir la souveraineté énergétique
- Question écrite n° 16155 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 12/03/2024
- professions de santé - Reconnaissance du métier d'ambulancier SMUR - Reconnaissance du métier d'ambulancier SMUR
- Question écrite n° 16625 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 26/03/2024
- sécurité sociale - Situation des entreprises face aux arrêts de travail abusifs - Situation des entreprises face aux arrêts de travail abusifs
- Question écrite n° 14192 de Mme Naïma Moutchou
- Date de dépôt : 02/01/2024
- enfants - Risques de dégradation de la qualité d'accueil dans les crèches - Risques de dégradation de la qualité d'accueil dans les crèches
- Question écrite n° 2385 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 18/10/2022
- santé - Accompagnement enfants TDAH - Accompagnement enfants TDAH
- Question écrite n° 9574 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 04/07/2023
- eau et assainissement - Droits humains à l'eau et à l'assainissement pour les personnes exilées - Droits humains à l'eau et à l'assainissement pour les personnes exilées
- Question écrite n° 4279 de Mme Agnès Carel
- Date de dépôt : 20/12/2022
- outre-mer - Situations de violence à Mayotte - Situations de violence à Mayotte
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