Résultats de la recherche - Assemblée nationale

747637 résultats trouvés

Question écrite n° 17200 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 16/04/2024; pharmacie et médicaments - Dispensation de médicaments à l'unité - Dispensation de médicaments à l'unité
Question écrite n° 8772 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 13/06/2023; agriculture - Nouvelle définition européenne du cidre, un savoir-faire en danger ? - Nouvelle définition européenne du cidre, un savoir-faire en danger ?
Question écrite n° 120 de M. Hubert Julien-Laferrière: Date de dépôt : 19/07/2022; énergie et carburants - Mise en place des bornes de recharge dans les immeubles en copropriété - Mise en place des bornes de recharge dans les immeubles en copropriété
Question écrite n° 9632 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 04/07/2023; finances publiques - Dépenses des membres du cabinet ministériel - Dépenses des membres du cabinet ministériel
Question écrite n° 4374 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 27/12/2022; animaux - L'impact des frelons asiatiques - L'impact des frelons asiatiques
Question écrite n° 6506 de Mme Farida Amrani: Date de dépôt : 21/03/2023; étrangers - OQTF et moyens préfectoraux - OQTF et moyens préfectoraux
Question au Gouvernement n° 1446 de Mme Sabine Thillaye: Date de dépôt : 14/12/2023; numérique - Programme Cyber PME - Programme Cyber PME
Question écrite n° 4098 de M. Yannick Neuder: Date de dépôt : 13/12/2022; taxe sur la valeur ajoutée - Sécurisation du taux réduit de TVA des centres équestres - Sécurisation du taux réduit de TVA des centres équestres
Question écrite n° 18271 de M. Bastien Marchive: Date de dépôt : 04/06/2024; cycles et motocycles - Contrôle technique des 2 et 3 roues motorisées - Contrôle technique des 2 et 3 roues motorisées
Question écrite n° 17760 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 14/05/2024; étrangers - Existence de commissariats clandestins chinois sur le territoire national - Existence de commissariats clandestins chinois sur le territoire national