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Question écrite n° 6259 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 14/03/2023
énergie et carburants - Panneaux photovoltaïques - Panneaux photovoltaïques
Question écrite n° 2867 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 01/11/2022
transports urbains - Saturation des transports en commun franciliens - Saturation des transports en commun franciliens
Question écrite n° 1014 de Mme Isabelle Périgault
Date de dépôt : 06/09/2022
enseignement - Instruction en famille - Instruction en famille
Question écrite n° 3050 de M. Jordan Guitton
Date de dépôt : 15/11/2022
agriculture - Impacts de la grippe aviaire - Impacts de la grippe aviaire
Question écrite n° 12555 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 31/10/2023
formation professionnelle et apprentissage - La baisse des NPEC dans le cadre de la formation professionnelle en France - La baisse des NPEC dans le cadre de la formation professionnelle en France
Question écrite n° 4172 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 20/12/2022
cycles et motocycles - Le contrôle technique des deux-roues motorisés - Le contrôle technique des deux-roues motorisés
Question écrite n° 10887 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 15/08/2023
enfants - Dysfonctionnements de l'aide sociale à l'enfance - Dysfonctionnements de l'aide sociale à l'enfance
Question écrite n° 11675 de M. Vincent Seitlinger
Date de dépôt : 03/10/2023
aide aux victimes - Création d'un fonds d'indemnisation pour les victimes d'usurpation d'identité - Création d'un fonds d'indemnisation pour les victimes d'usurpation d'identité
Question écrite n° 17434 de Mme Christine Decodts
Date de dépôt : 30/04/2024
emploi et activité - Prolongation du dispositif de contrat de professionnalisation expérimental - Prolongation du dispositif de contrat de professionnalisation expérimental
Question orale sans débat n° 50 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 29/11/2022
transports ferroviaires - Investissements de l'État en matière ferroviaire - Investissements de l'État en matière ferroviaire