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Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/04/2024
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (n° 2321) (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Inviter le Gouvernement français à soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur et à amplifier l'utilisation des clauses de sauvegarde : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Aurélie TROUVÉ et plusieurs de ses collègues (Aurélie Trouvé, rapporteur) (n° 2396)
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/04/2024
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur l'enseignement supérieur privé à but lucratif (Mmes Béatrice Descamps et Estelle Folest, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 28/03/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Huttepain, vice-président de l'Association nationale interprofessionnelle de la volaille de chair (ANVOL), et de M. Yann Brice, directeur-adjoint
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 18/03/2024
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la notion de souveraineté alimentaire :
  2. - M. Marc Dufumier, professeur honoraire à AgroParisTech, président de la fondation René-Dumont
  3. - Mme Catherine Laroche-Dupraz, professeure au département Économie, gestion, société de l'institut Agro Rennes-Angers
  4. - M. Philippe Chalmin, professeur d'histoire économique à l'université Paris-Dauphine
Compte rendu de réunion n° 10 - Groupe de travail sur le développement durable
Date de réunion : 27/03/2024
  1. – Audition de Mme Sandrine Le Feur, présidente de l'AGRAN
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 10/04/2024
  1. - Présentation du rapport d'information sur un nouvel acte de décentralisation à la suite des débats organisés les 7 et 27 février 2024 par la délégation (M. David VALENCE, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/04/2024
  1. Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques
  2. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode (n° 2348)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/04/2024
  1. – Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), sur l'accompagnement des territoires dans l'adaptation au changement climatique.