28138 résultats trouvés
- Question écrite n° 2234 de M. Éric Coquerel
- Date de dépôt : 26/11/2024
- chasse et pêche - Réduire fortement l'empoissonnement pour la pêche récréative - Réduire fortement l'empoissonnement pour la pêche récréative
- Question écrite n° 2207 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 26/11/2024
- agriculture - Inégalité entre éleveurs et cultivateurs face au dégrèvement de TFNB - Inégalité entre éleveurs et cultivateurs face au dégrèvement de TFNB
- Question écrite n° 2258 de Mme Annie Vidal
- Date de dépôt : 26/11/2024
- eau et assainissement - Transfert de compétences « eau » et « assainissement » aux EPCI - Transfert de compétences « eau » et « assainissement » aux EPCI
- Question écrite n° 2266 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 26/11/2024
- énergie et carburants - Conséquences de l'élection de M. Trump sur les équilibres énergétiques mondiaux - Conséquences de l'élection de M. Trump sur les équilibres énergétiques mondiaux
- Question écrite n° 2314 de M. Bryan Masson
- Date de dépôt : 26/11/2024
- lieux de privation de liberté - Surpopulation carcérale - Surpopulation carcérale
- Question écrite n° 2353 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 26/11/2024
- postes - Alerte sur les risques liés à la réduction des financements postaux territoriaux - Alerte sur les risques liés à la réduction des financements postaux territoriaux
- Question écrite n° 2386 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 26/11/2024
- transports aériens - Consultation publique sur les nuisances aériennes à Paris-Orly - Consultation publique sur les nuisances aériennes à Paris-Orly
- Question écrite n° 2355 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 26/11/2024
- prestations familiales - Inégalité liée au versement de l'AJPP pour les couples séparés - Inégalité liée au versement de l'AJPP pour les couples séparés
- Question écrite n° 2388 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 26/11/2024
- transports ferroviaires - Grève annoncée par les syndicats - démantèlement de Fret SNCF - Grève annoncée par les syndicats - démantèlement de Fret SNCF
- Question écrite n° 2202 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 26/11/2024
- agriculture - Difficultés des producteurs de cidre français - Difficultés des producteurs de cidre français
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