25682 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 3 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 19/11/2024
- transports routiers - Aménagement et sécurisation de la RN 57 dans le Haut-Doubs - Aménagement et sécurisation de la RN 57 dans le Haut-Doubs
- Question écrite n° 2048 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 19/11/2024
- cours d'eau, étangs et lacs - Projet de renforcement des digues du Petit Rhône - Projet de renforcement des digues du Petit Rhône
- Question écrite n° 2196 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 19/11/2024
- urbanisme - Interdictions illégales - bandes d'accès et de servitudes de passage - PLU - Interdictions illégales - bandes d'accès et de servitudes de passage - PLU
- Question écrite n° 2071 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 19/11/2024
- enseignement - Situation alarmante des établissements scolaires de l'Essonne - Situation alarmante des établissements scolaires de l'Essonne
- Question orale sans débat n° 11 de Mme Caroline Yadan
- Date de dépôt : 19/11/2024
- discriminations - Montée préoccupante de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Montée préoccupante de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
- Question écrite n° 2097 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 19/11/2024
- fonctionnaires et agents publics - Réforme des congés bonifiés pour les fonctionnaires ultramarins - Réforme des congés bonifiés pour les fonctionnaires ultramarins
- Question écrite n° 2106 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 19/11/2024
- industrie - Vive inquiétude sur la filière automobile dans les Hauts-de-France - Vive inquiétude sur la filière automobile dans les Hauts-de-France
- Question écrite n° 2104 de M. Paul Vannier
- Date de dépôt : 19/11/2024
- impôts et taxes - Remboursement au premier euro d'un trop-perçu d'impôt par les finances publiques - Remboursement au premier euro d'un trop-perçu d'impôt par les finances publiques
- Question écrite n° 2042 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 19/11/2024
- communes - Critères d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine - Critères d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine
- Question écrite n° 2185 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 19/11/2024
- sports - Pratique de l'éducation physique et sportive lors du temps scolaire - Pratique de l'éducation physique et sportive lors du temps scolaire
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats