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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 mars 2016
- Date de séance : 08/03/2016
- 1. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 mars 2016
- Date de séance : 08/03/2016
- 1. Décès de Mme la députée Sophie Dessus
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement d’une députée
- 4. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
- 5. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 93873 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 08/03/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 93874 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 08/03/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- N° 3556 - Proposition de loi de M. Julien Aubert visant à modifier la représentativité des communes nouvelles au sein des intercommunalités
- Date de dépôt : 08/03/2016
- Voir le dossier (Modification de la représentativité des communes nouvelles au sein des intercommunalités)
- N° 3555 - Proposition de loi de M. Jacques Myard visant à confier au préfet de police les règles de circulation et de stationnement des axes structurants de Paris
- Date de dépôt : 08/03/2016
- Voir le dossier (Règles de circulation et de stationnement des axes structurants de Paris confiées au préfet de police)
- N° 3553 - Proposition de loi de M. Jean-Claude Bouchet visant à la transmission d'un fichier des locaux professionnels vacants
- Date de dépôt : 08/03/2016
- Voir le dossier (Transmission d'un fichier de locaux professionnels vacants)
- N° 3554 - Proposition de loi de M. Jacques Myard tendant à la création d'une réserve citoyenne "Volontaires pour ma ville"
- Date de dépôt : 08/03/2016
- Voir le dossier (Création d'une réserve citoyenne "volontaires pour ma ville")
- Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 08/03/2016
- Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Andréini, président du PEXE, Mme Florence Jasmin, déléguée générale, M. Guillaume Ayné, délégué aux relations institutionnelles, M. Guy Herrouin, responsable stratégie du pôle de compétitivité Mer-Méditerranée et M. Thomas Toutain-Meusnier, délégué général de Durapole.
- Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 08/03/2016
- Audition de M. Christophe Sirugue, député de Saône-et-Loire, chargé par le Premier ministre d'une mission sur la simplification des minima sociaux
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