Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

230353 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 mai 2013
Date de séance : 21/05/2013
  1. 1. Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (n° 1041)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 26965 de M. Jean-Jacques Guillet
Date de dépôt : 21/05/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 26976 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 21/05/2013
recherche - financement - human brain project. évaluations
Question écrite n° 26964 de Mme Sophie Errante
Date de dépôt : 21/05/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 27065 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 21/05/2013
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Question écrite n° 27066 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 21/05/2013
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
N° 1047 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (n°845)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Justice : attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 mai 2013
Date de séance : 21/05/2013
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l'ordre du jour
  4. 4. Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (n° 1041)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 17 mai 2013
Date de séance : 17/05/2013
  1. 1. Adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (n° 913) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 064 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/05/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers et les suppressions d'emplois abusives (n° 869) (M. André Chassaigne, rapporteur)
  2. Présences en réunion