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Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
  2. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2015
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux et Thomas Thévenoud relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n° 2046) et examen, ouvert à la presse, de cette proposition de loi
  2. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 25 juin 2014
Date de séance : 25/06/2014
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2058 - Avis de M. Dominique Lefebvre sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 (n°2044)
Date de dépôt : 25/06/2014
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement rectificative 2014)
N° 2061 - Rapport de M. Gérard Bapt sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 (n°2044)
Date de dépôt : 25/06/2014
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement rectificative 2014)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 juin 2014
Date de séance : 25/06/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 2044) (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)