Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

237739 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2825 - Proposition de résolution de M. Guy Teissier portant sur la situation politique au Liban et la sortie de crise institutionnelle du pays
Date de dépôt : 29/05/2015
Voir le dossier (Situation politique au Liban et sortie de crise institutionnelle du pays)
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 28/05/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Pierre Rémy, directeur général de Keensight, M. Olivier Guize, président d'Agro Invest, M. Jean-Baptiste Cuisinier, président de Capagro Innovation, et M. Jean-Marc Patouillaud, gérant associé de Partech International Venture.
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 28/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard FERNANDEZ-BOLLO, secrétaire général de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 mai 2015
Date de séance : 28/05/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2015
Date de séance : 28/05/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2820 - Proposition de loi de M. Francis Vercamer visant à faciliter l'information sur les finances locales
Date de dépôt : 28/05/2015
Voir le dossier (Renforcement de l'information sur les finances locales)
N° 2817 - Proposition de loi de M. François de Mazières visant à financer la rénovation des casernes en activité dégradées des ministères de la défense et de l'intérieur par l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Date de dépôt : 28/05/2015
Voir le dossier (Logement et urbanisme : rénovation des casernes)
N° 2824 - Proposition de loi de M. Jean-François Mancel tendant à rendre obligatoire le port de l'uniforme dans chaque établissement du primaire et du secondaire
Date de dépôt : 28/05/2015
Voir le dossier (Obligation de porter l'uniforme dans chaque établissement du primaire et du secondaire)
N° 2816 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
N° 2821 - Proposition de loi de M. Guillaume Larrivé instaurant une tenue uniforme à l'école, au collège et au lycée
Date de dépôt : 28/05/2015
Voir le dossier (Instauration d'une tenue uniforme à l'école, au collège et au lycée)