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- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 14/06/2016
- Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Proche et Moyen-Orient. 2
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 13/06/2016
- Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 13/06/2016
- Examen en nouvelle lecture du projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/06/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative au débroussaillement (n° 3808) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 13 juin 2016
- Date de séance : 13/06/2016
- 1. Élection d’une députée
- 2. Conditions d’octroi de l’autorisation d’émettrede la chaîne Numéro 23
- 3. Protection du crédit immobilierdans le cadre des négociations de Bâle
- 4. Débroussaillement
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3832 - Rapport d'information de M. René Rouquet déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2016
- Date de dépôt : 10/06/2016
- Voir le dossier (Activité de l'APCE au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2016)
- N° 3831 - Proposition de résolution de M. Jacques Bompard tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'interdiction du glyphosate
- Date de dépôt : 10/06/2016
- Voir le dossier (Enquête sur l'interdiction du glyphosate)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 juin 2016
- Date de séance : 09/06/2016
- 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
- 2. Protection des lanceurs d’alerte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 juin 2016
- Date de séance : 09/06/2016
- 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 juin 2016
- Date de séance : 09/06/2016
- 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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