Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

237743 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2827 - Proposition de loi organique de Mme Véronique Besse visant à supprimer les subventions octroyées par les parlementaires, dites réserves parlementaires
Date de dépôt : 01/06/2015
Voir le dossier (Suppression des réserves parlementaires)
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 01 juin 2015
Date de séance : 01/06/2015
  1. 1. Questions sur la situation économique et financière de la zone euro
  2. 2. Octroi de mer
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 13 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 29/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Manin, sur le thème de la représentation
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Jan, sur le thème du bicamérisme
N° 2826 - Proposition de résolution de M. Alain Suguenot visant à favoriser le retour d'un système politique stable au Liban
Date de dépôt : 29/05/2015
Voir le dossier (Retour d'un système politique stable au Liban)
N° 2825 - Proposition de résolution de M. Guy Teissier portant sur la situation politique au Liban et la sortie de crise institutionnelle du pays
Date de dépôt : 29/05/2015
Voir le dossier (Situation politique au Liban et sortie de crise institutionnelle du pays)
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 28/05/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Pierre Rémy, directeur général de Keensight, M. Olivier Guize, président d'Agro Invest, M. Jean-Baptiste Cuisinier, président de Capagro Innovation, et M. Jean-Marc Patouillaud, gérant associé de Partech International Venture.
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 28/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard FERNANDEZ-BOLLO, secrétaire général de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 mai 2015
Date de séance : 28/05/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2015
Date de séance : 28/05/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2820 - Proposition de loi de M. Francis Vercamer visant à faciliter l'information sur les finances locales
Date de dépôt : 28/05/2015
Voir le dossier (Renforcement de l'information sur les finances locales)