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N° 3801 - Rapport de M. Olivier Audibert Troin sur la proposition de loi de MM. Olivier Audibert Troin, Julien Aubert, Patrick Balkany et plusieurs de leurs collègues instituant une carte de famille de blessé de guerre (3606).
Date de dépôt : 01/06/2016
Voir le dossier (Défense : institution d'une carte de famille de blessé de guerre)
N° 3798 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution de MM. Bruno Le Roux, Marcel Rogemont, Mme Martine Martinel, M. Patrick Bloche et plusieurs de leurs collègues relative à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente (3711).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente)
N° 3802 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à relancer la construction en milieu rural
Date de dépôt : 01/06/2016
Voir le dossier (Logement et urbanisme : relance de la construction en milieu rural)
N° 3800 - Rapport de M. Rémi Pauvros sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Rémi Pauvros et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain (1698).
Date de dépôt : 01/06/2016
Voir le dossier (Environnement : lutte contre les nuisances d'engins motorisés en milieu urbain)
N° 3798 - Rapport de M. Marcel Rogemont sur la proposition de résolution de MM. Bruno Le Roux, Marcel Rogemont, Mme Martine Martinel, M. Patrick Bloche et plusieurs de leurs collègues relative à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente (3711).
Date de dépôt : 01/06/2016
Voir le dossier (Conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente)
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/06/2016
  1. — Audition du général Grégoire de Saint-Quentin, commandant des opérations spéciales
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Table ronde sur le thème du logement :
  2. Ÿ Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL) Mme Géraldine Chalencon, directrice générale
  3. Ÿ Fondation Abbé Pierre M. Christophe Robert, délégué général
  4. Ÿ Association nationale des compagnons bâtisseurs M. Jean-Paul Lebas, président 2
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à permettre le maintien des communes associées, sous forme de communes déléguées, en cas de création d'une commune nouvelle (texte adopté par la commission n° 3777) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure)
  2. 5
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des universitaires spécialistes de l'abattage rituel, avec la participation de M. Mohammed Hocine Benhkeira, directeur d'études à l'École pratique des hautes études, section des sciences religieuses, titulaire de la chaire d'histoire des sciences légales en islam, de Mme Anne-Marie Brisebarre, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), membre du Laboratoire d'anthropologie sociale du Collège de France, et de Mme Sophie Nizard, chercheuse en sociologie et en anthropologie du judaïsme, associée au CéSor (Centre d'Études en Sciences Sociales du Religieux-CNRS-EHESS)..
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Communication de M. le Président
  2. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale (n° 2885) (M. Michel Menard, rapporteur)
  3. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain (n° 1698) (M. Rémi Pauvros, rapporteur)