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Question orale sans débat n° 453 de M. Emmanuel Lacresse
Date de dépôt : 05/12/2023
arts et spectacles - Opéra national de Lorraine - Opéra national de Lorraine
Question écrite n° 5892 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 21/02/2023
transports - Projet de création d'un billet national unique transports - Projet de création d'un billet national unique transports
Question écrite n° 6612 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 21/03/2023
réfugiés et apatrides - La prise en charge des mineurs isolés - La prise en charge des mineurs isolés
Question écrite n° 2445 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 25/10/2022
bois et forêts - Pénuries de carburant impactant la filière des travaux forestiers - Pénuries de carburant impactant la filière des travaux forestiers
Question écrite n° 15697 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 27/02/2024
professions de santé - Négociations sur la formation des futurs assistants dentaires qualifiés niveau 2 - Négociations sur la formation des futurs assistants dentaires qualifiés niveau 2
Question écrite n° 7156 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 11/04/2023
personnes handicapées - Accessibilité des sites internet publics - Accessibilité des sites internet publics
Question écrite n° 18576 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 11/06/2024
lieux de privation de liberté - Absence de décret sur loi permettant prévention addiction/VIH en milieu carcéral - Absence de décret sur loi permettant prévention addiction/VIH en milieu carcéral
Question au Gouvernement n° 1506 de M. Olivier Faure
Date de dépôt : 18/01/2024
Gouvernement - « Rendez-vous avec la nation » - « Rendez-vous avec la nation »
Question écrite n° 9385 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
Date de dépôt : 27/06/2023
harcèlement - Formation des équipes enseignantes afin de lutter contre le harcèlement scolaire - Formation des équipes enseignantes afin de lutter contre le harcèlement scolaire
Question écrite n° 1679 de M. Romain Baubry
Date de dépôt : 04/10/2022
agriculture - Quelles ambitions du ministère pour favoriser l'agriculture locale ? - Quelles ambitions du ministère pour favoriser l'agriculture locale ?