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Amendement n° 1336 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Le Gendre, M. Marion, Mme Chandler, Mme Piron, M. Pont, Mme Vidal, Mme Boyer, Mme Jacqueline Maquet, M. Buchou, Mme Decodts, Mme Rilhac, M. Valence et Mme Clapot - Après l'article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 556 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Genevard, M. Juvin, M. Neuder, M. Hetzel, M. Bazin, M. Gosselin, M. Nury, Mme Corneloup et M. Ray - Article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 871 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Odoul - Article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 749 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Panifous, M. Colombani et M. de Courson - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1709 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Genevard, Mme Gruet, M. Hetzel, Mme Frédérique Meunier et M. Neuder - Après l'article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 167 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 02/05/2024; Amendement de Mme Ménard - Après l'article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 2 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 17/04/2024; Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, M. Bourgeaux, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Blin, M. Taite, Mme Anthoine, Mme Louwagie, M. Brigand, M. Ray, M. Gosselin, M. Juvin, M. Dubois, Mme Genevard, M. Descoeur, Mme Corneloup et M. Neuder - Après l'article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 925 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Hetzel, Mme Blin, M. Gosselin, M. Breton, M. Brigand, Mme Serre et M. Di Filippo - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 602 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Dogor-Such, M. Bentz, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Hamelet, Mme Loir, Mme Lorho, Mme Pollet et M. Odoul - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 380 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 04/05/2024; Amendement de M. Hetzel, Mme Blin, M. Gosselin, M. Breton, M. Brigand, Mme Serre et M. Di Filippo - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)