Résultats de la recherche - Assemblée nationale

761844 résultats trouvés

Question écrite n° 10273 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 25/07/2023; aménagement du territoire - Préservation des jardins familiaux et ouvriers - Préservation des jardins familiaux et ouvriers
Question écrite n° 10248 de Mme Michèle Martinez: Date de dépôt : 18/07/2023; transports aériens - Suppression d'un vol entre Perpignan et Paris - Suppression d'un vol entre Perpignan et Paris
Question écrite n° 10359 de M. Joël Giraud: Date de dépôt : 25/07/2023; femmes - Complications dues aux implants vaginaux - Complications dues aux implants vaginaux
Question écrite n° 4898 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 24/01/2023; jeunes - Lutte contre la défiance des jeunes envers la science - Lutte contre la défiance des jeunes envers la science
Question au Gouvernement n° 144 de M. Aurélien Taché: Date de dépôt : 12/10/2022; politique extérieure - SITUATION EN UKRAINE - SITUATION EN UKRAINE
Question écrite n° 11437 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 19/09/2023; personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées
Question écrite n° 15936 de M. Jean-François Lovisolo: Date de dépôt : 12/03/2024; agriculture - Simplifications administratives pour la filière viticole - Simplifications administratives pour la filière viticole
Question écrite n° 7593 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback: Date de dépôt : 25/04/2023; professions de santé - Infirmiers libéraux et revalorisation de la tarification des actes médicaux - Infirmiers libéraux et revalorisation de la tarification des actes médicaux
Question écrite n° 4706 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 17/01/2023; fonction publique hospitalière - Question statutaire des ambulanciers - Question statutaire des ambulanciers
Question écrite n° 15153 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 13/02/2024; mort et décès - Désertification médicale en zone rurale - Désertification médicale en zone rurale