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Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Lacroix, chercheur et professeur associé au CERI (Centre d'études et de recherches internationales), et de Mme Brigitte Curmi, conseillère des affaires étrangères et chargée de mission au CAPS (Centre d'analyse, de prévision et de stratégie), sur l'islamisme en Afrique du Nord et au Proche et Moyen-Orient..
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition de M. Jacques Moineville, directeur général adjoint, suppléant Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de développement (AFD)
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Point sur les travaux de la Commission
  2. Examen, en vue de sa lecture définitive, du projet de loi modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (Mme Colette Capdevielle, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Marcel Bonnot relative à la maladie de Lyme (n° 2291) (M. François Vannson, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, M. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et M. Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle », remis le 7 janvier 2015 au Premier ministre
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/01/2015
  1. — Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB) (n° 1365) (M. Claude de Ganay, rapporteur)
  2. — Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition de M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (présentation du rapport annuel)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 janvier 2015
Date de séance : 28/01/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2527 - Rapport de M. Claude de Ganay sur la proposition de loi de M. Claude de Ganay et plusieurs de ses collègues visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB) (1365)
Date de dépôt : 28/01/2015
Voir le dossier (Défense : conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB))
N° 2530 - Rapport de M. Jean-Pierre Decool sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre le gaspillage alimentaire (2492)
Date de dépôt : 28/01/2015
Voir le dossier (Economie : lutte contre le gaspillage alimentaire)