Résultats de la recherche

763333 résultats trouvés

Question écrite n° 8888 de M. Xavier Albertini
Date de dépôt : 13/06/2023
impôts et taxes - Suppression de l'avantage fiscal sur le GNR - Suppression de l'avantage fiscal sur le GNR
Question écrite n° 6437 de M. Fabien Lainé
Date de dépôt : 21/03/2023
assurance maladie maternité - Déremboursement des cathéters de thrombo-aspiration - Déremboursement des cathéters de thrombo-aspiration
Question écrite n° 16493 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 26/03/2024
enseignement secondaire - Biodiversité et temps d'accueil élargi au collège - Biodiversité et temps d'accueil élargi au collège
Question au Gouvernement n° 444 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 18/01/2023
personnes âgées - GRAND ÂGE - GRAND ÂGE
Question écrite n° 6866 de M. Laurent Jacobelli
Date de dépôt : 04/04/2023
collectivités territoriales - Insertion de documents dans la presse quotidienne régionale par une collectivité - Insertion de documents dans la presse quotidienne régionale par une collectivité
Question écrite n° 2886 de M. Nicolas Thierry
Date de dépôt : 08/11/2022
animaux - Captivité des espèces non menacées dans les parcs zoologiques - Captivité des espèces non menacées dans les parcs zoologiques
Question écrite n° 8684 de Mme Émilie Chandler
Date de dépôt : 06/06/2023
papiers d'identité - Transformation de l'Imprimerie nationale - Transformation de l'Imprimerie nationale
Question écrite n° 2297 de M. Stéphane Vojetta
Date de dépôt : 18/10/2022
Français de l'étranger - Délai d'obtention du certificat français de non-exigibilité pour les FDE - Délai d'obtention du certificat français de non-exigibilité pour les FDE
Question écrite n° 9231 de M. Bertrand Petit
Date de dépôt : 20/06/2023
télécommunications - Pouvoir de police du maire quant à l'implantation d'antennes relais - Pouvoir de police du maire quant à l'implantation d'antennes relais
Question écrite n° 17447 de M. Jean-Paul Lecoq
Date de dépôt : 30/04/2024
étrangers - Situation des Kurdes en France - Situation des Kurdes en France