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- Question écrite n° 14023 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 26/12/2023
- bois et forêts - Menaces pesant sur l'avenir de la filière forestière française - Menaces pesant sur l'avenir de la filière forestière française
- Question écrite n° 16100 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 12/03/2024
- maladies - Favoriser le diagnostic non-invasif de l'endométriose - Favoriser le diagnostic non-invasif de l'endométriose
- Question écrite n° 9320 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 27/06/2023
- élections et référendums - Compatibilité de la parité électorale et de l'autodétermination des transgenres - Compatibilité de la parité électorale et de l'autodétermination des transgenres
- Question écrite n° 16797 de M. Frédéric Cabrolier
- Date de dépôt : 02/04/2024
- retraites : généralités - Survie du régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat - Survie du régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat
- Question écrite n° 1152 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 13/09/2022
- contraception - Égalité contraceptive - Égalité contraceptive
- Question orale sans débat n° 704 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 26/03/2024
- sécurité routière - Dangerosité de la RN248 entre Granzay-Gript et Frontenay-Rohan-Rohan - Dangerosité de la RN248 entre Granzay-Gript et Frontenay-Rohan-Rohan
- Question écrite n° 10452 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 25/07/2023
- politique extérieure - Position de la France sur la situation en Guinée - Position de la France sur la situation en Guinée
- Question écrite n° 16479 de M. Pascal Lecamp
- Date de dépôt : 26/03/2024
- énergie et carburants - Rapport sur les synergies entre désamiantage et développement photovoltaïque - Rapport sur les synergies entre désamiantage et développement photovoltaïque
- Question écrite n° 15397 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 20/02/2024
- entreprises - Mise en valeur des solutions de protection et de rebond pour les indépendants - Mise en valeur des solutions de protection et de rebond pour les indépendants
- Question écrite n° 7175 de M. Philippe Pradal
- Date de dépôt : 11/04/2023
- professions de santé - Rémunération des orthophonistes - Rémunération des orthophonistes
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