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- Question écrite n° 12837 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 14/11/2023
- discriminations - La crèche Anne Frank bientôt rebaptisée World Explorer en Allemagne - La crèche Anne Frank bientôt rebaptisée World Explorer en Allemagne
- Question orale sans débat n° 159 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 31/01/2023
- élevage - Stratégie vaccinale de la France face à l'influenza aviaire - Stratégie vaccinale de la France face à l'influenza aviaire
- Question écrite n° 18487 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 11/06/2024
- décorations, insignes et emblèmes - « Prix Liberté » décerné à un journaliste palestinien - « Prix Liberté » décerné à un journaliste palestinien
- Question écrite n° 13041 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 21/11/2023
- enfants - Accès aux origines des enfants nés sous X - Accès aux origines des enfants nés sous X
- Question écrite n° 16314 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 19/03/2024
- logement - Renouvellement du parc immobilier dans les Hauts-de-France - Renouvellement du parc immobilier dans les Hauts-de-France
- Question écrite n° 15181 de M. Hadrien Ghomi
- Date de dépôt : 13/02/2024
- police - Périmètres des circonscriptions de police - Périmètres des circonscriptions de police
- Question écrite n° 13284 de Mme Amélia Lakrafi
- Date de dépôt : 28/11/2023
- logement : aides et prêts - Accès à MaPimeRénov' pour les Français de l'étranger de retour en France - Accès à MaPimeRénov' pour les Français de l'étranger de retour en France
- Question écrite n° 16212 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 19/03/2024
- agriculture - Impact de l'avancée de la date des vendanges sur l'hébergement des vendangeurs - Impact de l'avancée de la date des vendanges sur l'hébergement des vendangeurs
- Question écrite n° 18636 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 11/06/2024
- police - Zone gendarmerie-police - Zone gendarmerie-police
- Question écrite n° 8967 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 13/06/2023
- professions de santé - La situation très inquiétante que vit la profession d'infirmier libéral - La situation très inquiétante que vit la profession d'infirmier libéral
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