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Question écrite n° 591 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 02/08/2022
transports ferroviaires - Abonnement « TGV Max » : la SNCF doit la clarté à ses usagers ! - Abonnement « TGV Max » : la SNCF doit la clarté à ses usagers !
Question écrite n° 414 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 02/08/2022
assurance maladie maternité - Difficultés dans les caisses primaires d'assurance maladie - Difficultés dans les caisses primaires d'assurance maladie
Question au Gouvernement n° 187 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 20/10/2022
entreprises - AIDES ÉNERGÉTIQUES AUX ENTREPRISES - AIDES ÉNERGÉTIQUES AUX ENTREPRISES
Question écrite n° 17474 de M. Jean-Pierre Taite
Date de dépôt : 30/04/2024
médecine - Avenir de la gynécologie médicale - Avenir de la gynécologie médicale
Question au Gouvernement n° 893 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 24/05/2023
impôts locaux - DÉCLARATION D'OCCUPATION DES LOGEMENTS - DÉCLARATION D'OCCUPATION DES LOGEMENTS
Question écrite n° 16195 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
Date de dépôt : 12/03/2024
sécurité routière - Problématique des panneaux de contrôle de la sécurité routière - Problématique des panneaux de contrôle de la sécurité routière
Question écrite n° 5297 de Mme Lisette Pollet
Date de dépôt : 07/02/2023
enseignement secondaire - Non à la suppression de la technologie en 6e - Non à la suppression de la technologie en 6e
Question écrite n° 10405 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 25/07/2023
justice - Situation précaire des greffiers des services judiciaires - Situation précaire des greffiers des services judiciaires
Question écrite n° 18089 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 28/05/2024
enseignement supérieur - Réforme des formations initiales et concours enseignants - moyens et garanties - Réforme des formations initiales et concours enseignants - moyens et garanties
Question écrite n° 5623 de M. Jordan Guitton
Date de dépôt : 14/02/2023
sécurité des biens et des personnes - Hausse inquiétante des cambriolages - Hausse inquiétante des cambriolages