Résultats de la recherche - Assemblée nationale

758625 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 1591 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 14/02/2024; enfants - Exposition excessive des enfants aux écrans - Exposition excessive des enfants aux écrans
Question orale sans débat n° 435 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 05/12/2023; fonctionnaires et agents publics - Droit à l'indemnité de résidence pour les fonctionnaires de l'agglo de Toulouse - Droit à l'indemnité de résidence pour les fonctionnaires de l'agglo de Toulouse
Question écrite n° 1101 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 06/09/2022; santé - Rationalisation de l'offre hospitalière - Rationalisation de l'offre hospitalière
Question écrite n° 11857 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 03/10/2023; pharmacie et médicaments - Remise en cause du déremboursement de l'Acupan - Remise en cause du déremboursement de l'Acupan
Question au Gouvernement n° 1700 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 21/03/2024; départements - Charges des départements - Charges des départements
Question écrite n° 7865 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 09/05/2023; professions de santé - Crise du personnel soignant dans les Ehpad - Crise du personnel soignant dans les Ehpad
Question écrite n° 10144 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 18/07/2023; fonctionnaires et agents publics - Offres d'emploi de postes vacants d'inspecteurs à l'IGEDD - Offres d'emploi de postes vacants d'inspecteurs à l'IGEDD
Question écrite n° 18349 de M. Olivier Serva: Date de dépôt : 04/06/2024; outre-mer - Mise en place du dispositif « Village d'avenir » en Guadeloupe - Mise en place du dispositif « Village d'avenir » en Guadeloupe
Question écrite n° 8459 de M. François Gernigon: Date de dépôt : 30/05/2023; papiers d'identité - Validité de la carte nationale d'identité périmée en Europe - Validité de la carte nationale d'identité périmée en Europe
Question écrite n° 309 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 26/07/2022; moyens de paiement - Accès aux espèces - Accès aux espèces