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- Date de dépôt : 16/05/2023
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- Question écrite n° 15388 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 20/02/2024
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- Question écrite n° 1697 de M. Thomas Ménagé
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- Question écrite n° 16448 de Mme Pascale Martin
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- Question écrite n° 8926 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 13/06/2023
- outre-mer - Dépistage de la scoliose chez les enfants et médecine scolaire - Dépistage de la scoliose chez les enfants et médecine scolaire
- Question écrite n° 12269 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 17/10/2023
- ruralité - DETR - DETR
- Question écrite n° 18087 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 28/05/2024
- enseignement secondaire - Mise en place chaotique de la segmentation des élèves par niveau - Mise en place chaotique de la segmentation des élèves par niveau
- Question écrite n° 3754 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 06/12/2022
- établissements de santé - Encadrement renforcé des mesures d'hospitalisation sous contrainte - Encadrement renforcé des mesures d'hospitalisation sous contrainte
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