Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

237739 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/05/2015
  1. — Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Etats-Unis : indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (n° 2705) M. Armand Jung, rapporteur. 2
  2. informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer (n° 2759) (M. Dominique Baert, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Audition de M. Patrick Drahi, président-directeur général d'Altice (principal actionnaire de Numéricable)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Table ronde sur le financement de la lutte contre le changement climatique, avec la participation de M. Antoine Michon, sous-directeur du climat et de l'environnement à la direction du développement et des biens publics mondiaux du ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI), M. Tancrède Voituriez, directeur de programme Gouvernance à l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), M. Benoît Leguet, directeur de la recherche à CDC Climat, et M. Stanislas Dupré, directeur du think tank 2° C II
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Examen de la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 2734) (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Examen de la proposition de loi relative au statut, à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (M. Dominique Raimbourg, rapporteur) (n° 1610)
  2. Examen de la proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités (M. Razzy Hammadi, rapporteur) (n° 1699)
Compte rendu de réunion n° 210 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Audition de M. Philippe Setton, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès du Comité politique et de sécurité (COPS)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 27 mai 2015
Date de séance : 27/05/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2815 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière - Etude d'impact
Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération avec Andorre en matière policière et douanière)